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LE REGLEMENT INTERIEURcgbcreglinterieur

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts du Château-Gontier Badminton Club (CGBC). Tous les membres du club sont habilités à faire respecter le présent règlement. Il est remis aux jeunes du CGBC, et sur demande à chacun des adhérents adultes. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement.

 

Le règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts, de préciser les règles de détail ou les dispositions sujettes à modifications fréquentes concernant les modalités de fonctionnement de l’association.Les dispositions du règlement intérieur doivent être conformes aux statuts, en vertu du principe de hiérarchie des normes. En cas de discordance, c’est la disposition prévue dans les statuts qui prévaut.

LE REGLEMENT INTERIEUR DU CGBC

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